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Informations légales

Mentions légales & CGU

1. L'éditeur

Ce site est édité par Débat Spectacle, SARL au capital de 15 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Métropole sous le numéro RCS Lille Métropole 794 620 318, SIRET 794 620 318 00017, TVA intracommunautaire FR35 794 620 318.

Gérante : Mme Camille Deprez.
Siège social : 24 rue de la Barre, 59000 Lille, France.
Téléphone : 03 20 57 34 12.
Email : projets@debatspectacle-lille.fr.

2. L'hébergeur

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, joignable au 1007.

3. Direction de la publication

La direction de la publication est exercée par Mme Camille Deprez, gérante de Débat Spectacle.

4. Nature des prestations

Débat Spectacle conçoit, écrit, met en scène et régit des joutes oratoires, plateaux de débat, conférences contradictoires, forums et ateliers d'éloquence. Chaque prestation fait l'objet d'un devis personnalisé et d'un contrat précisant la date, le lieu, la scénographie et les moyens techniques.

5. Assurances et déclarations

Nos manifestations sont couvertes par une assurance responsabilité civile professionnelle. Les rassemblements recevant du public font l'objet, lorsque la réglementation l'exige, d'une déclaration en préfecture, et les droits d'auteur des œuvres et interventions sont déclarés à la SACD quand ils s'appliquent.

6. Propriété intellectuelle

Les concepts de plateaux, déroulés, textes et visuels présentés ici appartiennent à Débat Spectacle. Toute reprise, adaptation ou diffusion sans autorisation écrite préalable est interdite.

7. Responsabilité

Nous nous efforçons de tenir les informations du site à jour, sans garantir leur exhaustivité. Notre responsabilité ne saurait être engagée pour un usage des contenus non conforme à leur destination.

8. Droit applicable

Les présentes conditions relèvent du droit français. En l'absence de solution amiable, les tribunaux de Lille sont seuls compétents.